Cécile Chaussard


De: Cécile CHAUSSARD
désignée par le président du Sénat
Objet:
membres du collège de l'Autorité nationale des jeux
Sont membres du collège de l'Autorité nationale des jeux
Groupe:
nomination
16 Juin 202016/06/2020
De: Chaussard (Cécile)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
10 Juin 201210/06/2012
De: Chaussard (Cécile)
maître de conférences
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Chaussard (Cécile)
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
détachement
29 Décembre 201129/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.